Expatriés ou Détachés à l’étranger ?

EXPATRIATION ET/OU DETACHEMENT A L’ETRANGER 

De nombreuses questions de futurs expats et ou détachés nous amène à répondre à cette question permettant à ceux-ci de mieux appréhender  et connaître leur droits au regard de leur protection sociale à l’étranger

Qu’est-ce qu’un expatrié ?

Un expatrié est un individu  qui réside à l’étranger hors de son pays de nationalité. Le mot expatrié vient du grec exo (en dehors) et patrida (pays).

Un individu est considéré comme expatrié professionnellement par la sécurité sociale française quand celui-ci décide de travailler à l’étranger de son propre fait en créant sa propre entreprise à l’étranger et ou son propre statut d’indépendant et ou de consultants comme on peut le voir dans les activités sous traités par des groupes en pétrole et gaz, télécommunications etc…

Cet individu peut par ailleurs bénéficier de ce même statut en étant recruté directement par une entreprise à l’étranger et ou pour le compte d’un filiale d’un groupe à l’étranger.

Dans le cas présent, l’expatrié et ou son entreprise devra acquitté les cotisations sociales dans le pays d’expatriation et se prémunir pour la santé, la prévoyance, la responsabilité civile etc… avec un pack santé internationale lui permettant de couvrir ces besoins immédiat ainsi que sur le long terme.

Dans cette optique, il est important pour l’expatrié consultant et ou salarié d’une entreprise à l’étranger de négocier de manière individuelle la prise en charge d’au minimum de la santé ainsi que l’assistance rapatriement. Une assurance santé expatrié individuelle permettra à l’assuré de conserver ses garanties sur la durée en cas de changement d’employeur avec la couverture des conditions préexistantes et des délais de carences éteint ce qui ne sera pas le cas d’une assurance groupe en cas de départ ou il faut tout reprendre à zéro avec le risque d’une exclusion temporaire, voir totale avec de une période de carence.
Ce point est important et souvent bien trop négligé par les expatriés que nous conseillons sur leur futur plan santé international.

Qu’est-ce que le détachement ?

Un individu est détaché au sens de la sécurité sociale par un contrat de travail (dans son pays de nationalité et de résidence fiscale) avec son entreprise et qui se rend a la demande de celle-ci à l’étranger pour y travailler.
La durée est limitée (12 mois), avec la possibilité de renouveler une fois.

Ce contrat travail bénéficie du régime de sécurité sociale française et tous les droits s’y attachant (retraite, chômage etc…) pendant cette période. L’entreprise dont le siège social est en France continue de cotiser à toutes les caisses de droit commun.

La Protection sociale à l’étranger

Dans les deux cas précédemment évoqués, le salarié, consultant et ou entrepreneur peut souscrire à une assurance volontaire en France tel que la Caisse des Français de l’Etranger (CFE) pour une couverture de base comprenant les risques maladie, invalidité, maternité, accidents du travail – maladies professionnelles – vieillesse et retraites.
A cela, il faudra ajouter une complémentaire santé internationale prenant en compte l’assistance évacuation rapatriement, les coûts de santé à l’étranger qui ne sont pas basées sur le tarif de convention et ou le barème de remboursement de la sécurité sociale française.

Il est par ailleurs possible de substituer directement la CFE et une mutuelle expatrié par une assurance santé internationale au 1er euros, usd et ou gbp adapté à la monnaie de sa zone d’expatriation et en adéquation avec les coûts médicaux pays et bénéficier de services de proximité pour les prises en charge médicales en paiement directe.

La gestion des remboursements étant un domaine sensible chez les expatriés, il faut noter que peu voir pas de complémentaires font l’avance directe sans remboursement au préalable et ou prise en charge de la CFE. Certaines compagnies par contre pour les assurances santé internationale pratique la gestion des remboursements par scan + email avec des services en ligne adaptés à des personnes en mobilité.

Cela peut-donc être une problématique dans certains cas en raison d’une réglementation pays comme par exemple aux USA ou il faut dans de nombreux cas avoir une carte santé internationale et ou un assureur affilié à un réseau de santé pour obtenir des rendez-vous chez des praticiens médicaux. Il en est de même pour des pays avec une réglementation locale amenant l’expatrié et ou détaché à cotiser pour une assurance de base et à part pour un pack santé internationale comme dans l’UAE.

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